Temps d’attente
Le temps d’attente est la période minimale, fixée pour chaque traitement, pendant laquelle les denrées issues d’un animal traité, comme la viande, le lait ou les œufs, ne peuvent pas être mises sur le marché.
Pour un médicament utilisé dans les conditions de son autorisation, le temps d’attente figure dans le RCP. Hors AMM, dans le cadre de la cascade, le vétérinaire fixe lui-même le temps d’attente, avec des minimums fixés à l’article 115 du règlement (UE) 2019/6. Pour la viande et les abats de mammifères et de volailles, le minimum est égal à 1,5 fois la plus longue période du RCP, ou à 28 jours si le médicament n’est pas autorisé pour les espèces productrices de denrées. Pour le lait, il est de 1,5 fois cette période, ou de 7 jours si le produit n’est pas autorisé pour cet usage. Pour les œufs, la règle est la même, avec un minimum de 10 jours. Les durées sont arrondies au nombre de jours supérieur.
Pour les équidés, le même article fixe six mois pour les substances figurant sur une liste établie par actes d’exécution. Le considérant 25 du règlement rappelle que les vétérinaires doivent prescrire un temps d’attente approprié.
Sources
Voir aussi
- Cascade La cascade est la dérogation qui permet au vétérinaire, à titre exceptionnel et sous sa responsabilité, de prescrire un médicament en dehors des termes de son AMM quand aucun médicament autorisé n'existe pour l'espèce et l'indication (articles 112 à 114 du règlement (UE) 2019/6).
- RCP Le RCP (résumé des caractéristiques du produit) est le document officiel annexé à l'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire, qui fixe sa composition, ses espèces cibles, ses indications, sa posologie, ses contre-indications et ses temps d'attente (article 35 du règlement (UE) 2019/6).
- AMM L'AMM (autorisation de mise sur le marché) vétérinaire est l'autorisation sans laquelle un médicament vétérinaire ne peut être commercialisé, délivrée en France par l'ANMV ou au niveau européen par la Commission européenne.